J.O. 254 du 1 novembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 13 septembre 2006 fixant la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

NOR : EQUT0601653A


Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 13 septembre 2006, la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer est fixée ainsi qu'il suit :


Représentants de l'administration


Président :

M. Aymeric (Michel), directeur des affaires maritimes.

Membres titulaires :

M. Roche (Pierre-Alain), directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux ;

M. Caze (Damien), directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture ;

M. Le Bolloc'h (Michel), directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine ;

M. Hamon (Jean-Marc), inspecteur général des services des affaires maritimes ;

M. Baraduc (Bruno), directeur régional des affaires maritimes de Haute-Normandie ;

M. Garapin (Wenceslas), directeur régional des affaires maritimes de Bretagne ;

M. Poisson (Henri), directeur régional des affaires maritimes des Pays de la Loire ;

M. Baudoin (Didier), directeur régional des affaires maritimes d'Aquitaine ;

M. Sinquin (Pierre), directeur régional des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Membres suppléants :

M. Jouffray (Jean-François), directeur adjoint des affaires maritimes ;

M. Martel (Hervé), sous-directeur des transports maritimes et fluviaux à la direction des transports maritimes, routiers et fluviaux ;

M. Defrance (Dominique), directeur adjoint des pêches maritimes et de l'aquaculture ;

Mme Chambon (Marie-Henriette), sous-directrice du personnel, de la modernisation et du pilotage des services à la direction de l'Etablissement national des invalides de la marine ;

M. Courcol (Laurent), adjoint à l'inspecteur général des services des affaires maritimes ;

M. Mannic (Jean-Pierre), directeur régional des affaires maritimes de Nord - Pas-de-Calais - Picardie ;

M. Perrin (Guillaume), directeur régional adjoint des affaires maritimes de Bretagne ;

M. Roumegou (Bruno), directeur régional adjoint des affaires maritimes des Pays de la Loire, directeur départemental délégué de la Loire-Atlantique ;

Mme Le Botlan-Millepied (Nadia), chef du service des moyens des services déconcentrés à la direction régionale des affaires maritimes d'Aquitaine ;

M. Sanlaville (Patrick), directeur régional adjoint des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental délégué des Bouches-du-Rhône.

Experts à titre permanent :

M. de Chavanes (Eric), directeur du groupe Ecoles-CFDAM ou son adjointe, Mme Baudu-Descamps (Cécile).


Représentants du personnel

Au titre de la Confédération française démocratique du travail -

Union fédérale équipement (FGTE-CFDT)


Membre titulaire :

M. Drouglazet (Claude).

Membre suppléant :

M. Yvon (François).


Au titre du Syndicat national des personnels des affaires

maritimes - Confédération générale du travail (SNPAM-CGT)


Membres titulaires :

M. Bidaux (Gaël) ;

M. Godec (André) ;

M. Bozier (Raymond) ;

Mme Renard (Marie-Christine) ;

M. Labbe (Alain) ;

M. Mayer (Nicolas).

Membres suppléants :

M. de Maistre (Xavier) ;

M. Bernard (Mickaël) ;

M. Duche (Jacques) ;

Mme Herbert (Béatrice) ;

M. Ingouf (Pierre) ;

Mme Deriu (Catherine).


Au titre de Force ouvrière (FO) - Fédération de l'équipement,

de l'environnement, des transports et des services


Membre titulaire :

M. Fortini (Paul-José).

Membre suppléant :

M. Lebaron (Bernard).


Au titre du Syndicat national autonome des personnels

de l'administration chargée de la mer (SNA Mer)


Membres titulaires :

M. Cohu (Pascal) ;

M. Confolent (Dominique).

Membres suppléants :

M. Brugere (Denis) ;

M. Travert (Jean-Charles).

Les membres titulaires et suppléants sont nommés pour une durée de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté.